Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DIAPASON
SARL BWA, SARL

Numéro de dépôt :
4290689
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
LE DIAPASON de BWA

Présentation de la marque LE DIAPASON

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BWA domicilié(e) 1 RUE DE LA ROCAILLE, LES GROSLIERS - 63140 - CHATEL-GUYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 442 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BWA, M. ALAIN BASTER domicilié(e) LES GROSLIERS, 1 RUE DE LA ROCAILLE - 63140 - CHATEL-GUYON - France.

La marque LE DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAPASON arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

BWA a également déposé les autres marques suivantes : LE CUBE


SARL BWA, SARL - 1 RUE DE LA ROCAILLE, LES GROSLIERS - 63140 - CHATEL-GUYON - France - SIREN 442442893


SARL BWA, M. ALAIN BASTER - LES GROSLIERS, 1 RUE DE LA ROCAILLE - 63140 - CHATEL-GUYON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .